Comprendre comment plusieurs pays, dont le Brésil, accordent à la possession la plus précieuse de l’être humain, le droit d’être citoyen
Renato Ferraz
Citoyen : le mot résonne avec une force particulière. Pourtant, aujourd’hui, sa définition paraît flottante, presque insaisissable. Là où, dans l’Athènes antique, seuls quelques élus profitaient de ce statut exclusif, on trouve aujourd’hui des règles mouvantes, des frontières tant physiques qu’administratives. Même naître dans un pays ne garantit plus toujours d’être reconnu comme l’un des siens.
Les législations changent au gré des orientations politiques et des priorités nationales. Prenons les États-Unis : le visa H-1B pour les travailleurs qualifiés change de conditions à chaque alternance, tandis que les enfants nés de parents sans papiers se retrouvent menacés d’expulsion, parfois brutalement arrachés à leurs proches, exposés aux débats publics et, souvent, à la stigmatisation.
Obtenir la citoyenneté se transforme alors en véritable parcours du combattant. Les critères varient selon les circonstances politiques, économiques ou sociales, flirtant parfois avec l’absurdité.
« Pourquoi un petit-fils d’émigré pourrait-il, sans jamais avoir mis les pieds dans le pays de ses ancêtres, recevoir la nationalité, alors qu’un enfant né sur place de parents immigrés peut en être privé ? » questionne Flávio Jardim, docteur en droit de la Fordham Law School (New York) et avocat à Brasília. Son constat est sans appel : tradition et héritage pèsent bien plus lourd qu’on ne le croit.
Au Brésil, la Constitution fédérale statue clairement : toute personne qui adopte volontairement une autre nationalité perd automatiquement la brésilienne, sauf cas spécifiques. On ne tolère la double appartenance que dans trois circonstances : un brésilien né à l’étranger, l’enfant d’un étranger, ou lorsqu’un État impose une naturalisation à ses résidents pour vivre ou exercer leurs droits civils sur place.
Pour Flávio Jardim, cette règle inculque des situations légalement valides, mais moralement contestables. Il milite pour une réforme constitutionnelle qui permettrait aux Brésiliens de s’ouvrir à une autre nationalité sans perdre la leur. Selon lui, aucun argument concret, ni moral, ni économique, ni politique, ne justifie vraiment cet interdit.
La loi brésilienne s’appuie sur la Constitution, et même ceux qui rêvent de resserrer l’accès à la citoyenneté ou de limiter le droit d’asile doivent s’y plier.
Joaquim Pedro Rodrigues, avocat spécialiste en droit international, le résume d’une phrase : « On doit ce statu quo autant à la sagesse du législateur qu’à un concours de circonstances heureuses ».
Mais ces débats restent loin d’être clos. En témoigne l’affaire Cláudia Cristina Hoerig : née à Rio de Janeiro de parents brésiliens, extradée vers les États-Unis, accusée d’homicide envers son mari américain. Ce cas illustre l’application sévère de l’article 12 de la Constitution. Selon Jardim, le projet d’amendement vise aussi à permettre l’extradition de Brésiliens ayant acquis une double nationalité et commis un crime dans le pays étranger avant leur retour au Brésil.
Un autre phénomène marque les esprits : chaque année, des Brésiliennes font le voyage à Miami, dans l’espoir que leur enfant, en naissant sur le sol américain, devienne citoyen des États-Unis. Les lois sont formelles : ces bébés deviennent américains, mais rien ne permet à leurs parents d’espérer plus qu’un éventuel regroupement familial… dans plus de vingt ans.
De véritables agences accompagnent ce « tourisme des berceaux ». L’actrice Karina Bacchi, par exemple, a sollicité « Ser Mamãe em Miami » pour la naissance de son fils Enrico, déboursant une somme comprise entre 40 000 et 80 000 réais, voyage et hébergement compris. Depuis son lancement en 2015, cette structure aurait suivi quelque 300 familles en seulement trois ans.
Côté positif
Changer de citoyenneté ne ferme pas que des portes : cela en ouvre, parfois bien plus. Andrea Côrtes, journaliste et grande voyageuse originaire de Curitiba, en fait l’expérience. Après un passage par le Sri Lanka, le Vietnam puis l’Angleterre avec mari et enfant, sa double nationalité italienne, obtenue grâce à ses ancêtres et partagée par plusieurs membres de sa famille, lui facilite la vie depuis près de vingt ans.
Le processus a demandé patience, budget et ténacité, mais Andrea ne regrette rien. À son arrivée au Royaume-Uni avec son passeport italien, elle a rapidement mis à jour ses papiers officiels, très aidée par la citoyenneté britannique de son mari. Pour son frère, franco-brésilien, la double nationalité a encore payé : il a étudié en Allemagne et bénéficié d’une bourse réservée aux ressortissants européens.
Installée aujourd’hui à Market Harborough, petite ville anglaise, Andrea note un réel changement dans le quotidien : « Mon vélo reste dehors, non verrouillé, devant la maison. » Un détail anodin peut-être, mais qui résume l’écart concret qu’une autre citoyenneté peut apporter.
Concepts
Nationalité
C’est le lien officiel qui rattache une personne à un État souverain.
Naturalisation
Obtenir la nationalité d’un autre pays par un choix volontaire, parfois après avoir laissé derrière soi sa citoyenneté d’origine.
Jus sanguinis
Droit du sang : la citoyenneté découle de la filiation. Après les grands bouleversements du XXe siècle, beaucoup de descendants d’émigrés européens ont pu obtenir la nationalité de leurs ancêtres de cette façon.
Plusieurs pays appliquent le principe du jus sanguinis, bien que chacun ait ses propres critères :
- Allemagne
- Autriche
- Hongrie
- Japon
- Pologne
- Russie
Jus soli
Droit du sol : ici, seule la naissance sur le territoire compte, peu importe l’origine parentale. Selon une enquête Deutsche Welle, au moins trente États appliquent ce principe. Quelques exemples particulièrement connus :
- Argentine
- Brésil
- Canada
- Chili
- Cuba
- États-Unis
- Mexique
- Paraguay
- Pérou
- Uruguay
- Venezuela
Jus soli restreint
Certains pays attribuent la nationalité aux personnes nées sur leur sol uniquement lorsque l’un des parents en est déjà citoyen. Cela s’applique par exemple à l’Australie, la Colombie, l’Irlande ou la Malaisie.
Comment cela fonctionne dans différents pays
Brésil
Au Brésil, le jus soli règne mais la filiation complète le dispositif : une combinaison typique. Pour obtenir la nationalité brésilienne après une immigration, il faut vivre sur place, sans interruption, quinze ans. Un enfant brésilien né hors du territoire ne sera reconnu qu’à condition d’être enregistré au consulat ou de venir au Brésil, après ses dix-huit ans, pour formuler sa demande.
Portugal
Un enfant d’étranger né au Portugal n’y reçoit pas automatiquement la nationalité. À présent, l’un des parents doit justifier deux années de résidence légale (contre cinq auparavant) pour que l’enfant accède à la citoyenneté d’origine. Pour demander la naturalisation, il faut prouver cinq ans de présence, même irrégulière, et avoir terminé un niveau scolaire. À noter : certains postes publics restent inaccessibles aux personnes naturalisées.
Espagne
En Espagne, la nationalité est envisageable pour un enfant de parents étrangers né dans le pays, mais elle reste conditionnée à des justificatifs spécifiques : deux attestations consulaires sont requises pour les enfants de Brésiliens, prouvant, entre autres, que la nationalité brésilienne n’est pas automatiquement reconnue.
France
Avant 1993, la naissance sur le sol français suffisait à se voir octroyer la citoyenneté. Aujourd’hui, les enfants de parents étrangers doivent en faire la demande à leur majorité.
Allemagne
Désormais plus souple, l’Allemagne admet la nationalité pour les enfants d’étrangers dont les parents disposent d’un titre de séjour permanent depuis trois ans ou résident dans le pays depuis au moins huit ans.
Thaïlande
Le sauvetage d’une équipe jeune bloquée dans une grotte a révélé un problème latent : des milliers d’enfants d’étrangers nés sur place n’ont pas de citoyenneté. Si le gouvernement a pu accorder la nationalité au groupe concerné et à leur coach, près de 500 000 enfants vivraient une situation d’apatridie identique aujourd’hui.
États-Unis
Aux États-Unis, deux scénarios principaux : soit la naissance sur le territoire et l’attribution automatique, soit la parenté directe avec un citoyen américain. Pour obtenir la citoyenneté par naturalisation, il faut présenter une green card, prouver son anglais, répondre aux questions sur l’histoire nationale et, naturellement, avoir un casier judiciaire vierge. Comptez environ 2 700 réais pour la démarche.
Danemark
La procédure danoise est réputée laborieuse. Même quand un parent est danois, la procédure varie selon si c’est le père ou la mère. Le mariage ne donne pas d’automaticité, l’attente peut dépasser dix ans. Ni le lieu de vie isolé, ni la naissance d’un enfant ne pèsent dans la balance.
Italie
L’Italie reconnaît la citoyenneté de manière automatique à tout enfant dont au moins un parent est italien. Outre le jus sanguinis, le pays applique un jus soli conditionnel et autorise aussi la transmission automatique après la naturalisation d’un parent. Les apatrides bénéficient également du droit à la nationalité.
Royaume-Uni
Un enfant né de parents britanniques devient citoyen automatiquement. Pour les enfants d’étrangers, tout dépend du statut des parents et du contexte. L’accès à la nationalité passe par la langue, l’intégration et, fait notable, une cérémonie de serment.
Autres possibilités
Lorsque ni la naissance, ni la filiation directe ne suffisent, d’autres voies existent pour accéder à la citoyenneté :
Mariage
Certains pays proposent un itinéraire en plusieurs étapes : permis de résidence, puis nationalité après un certain délai. D’autres l’accordent très vite. Au Brésil, le mariage seul ne suffit jamais, il faut aussi prouver une vie commune durable. Au Royaume-Uni, par exemple, un conjoint étranger doit vivre cinq ans dans le pays pour la résidence permanente, puis patienter encore douze mois avant de candidater à la citoyenneté.
Résidence et conduite irréprochable
La naturalisation passe souvent par une durée minimale de résidence sans condamnation. Portugal et Royaume-Uni exigent cinq ans de présence ; l’Italie en demande dix (ou trois en cas de parent italien). Les Brésiliens installés en Espagne peuvent, eux, entamer la démarche après deux ans seulement.
Investissement financier
Dans certains États, l’investissement pèse dans la balance : achat immobilier, création d’entreprise, transfert de capital. Au Portugal, posséder un bien de 500 000 euros ou placer un million d’euros dans une banque nationale donne accès au fameux « visa doré ». Aux États-Unis, un investissement d’au moins 500 000 dollars et la création de dix emplois ouvrent la voie à la naturalisation, pour le demandeur comme les proches, après cinq années. Costa Rica et Panama ont, eux aussi, développé ce type de programme.
À travers le monde, obtenir un passeport relève tantôt du feuilleton administratif, tantôt d’un labyrinthe de conditions. Mais, ici ou ailleurs, chaque citoyenneté porte avec elle une promesse parfois silencieuse, parfois tonitruante : celle de pouvoir, un jour, se sentir enfin chez soi.